Document de référence et rapport financier annuel 2013 - page 337

Document de référence 2013
335
Informations complémentaires
7
Table de concordance du Document de référence
Rubriques de l’annexe 1 du règlement 809/2004
Numéros de pages
14.
Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale
14.1. Organes d’administration
98-109
14.2. Conflits d’intérêts
114-115 ; 123 ; 326-327
15.
Rémunération et avantages
15.1. Rémunération et avantages en nature
52 ; 139-146 ; 279
15.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs aux fins du versement
de pensions, de retraite ou d’autres avantages
141-142 ; 257-265 ; 288-289 ;
294-295
16.
Fonctionnement des organes d’administration et de direction
16.1. Date d’expiration des mandats actuels
98-109
16.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction
ou de surveillance
112 ; 114-115 ; 123
16.3. Comité d’audit et Comité des rémunérations
120-122
16.4. Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur en France
113-118 ; 139-142 ; 146-156
17.
Salariés
17.1. Nombre de salariés
44
17.2. Participation et stock-options
52 ; 146-156 ; 240-244
17.3. Participation des salariés dans le capital de l’émetteur
52 ; 146 ; 243-244 ; 321 ; 324
18.
Principaux actionnaires
18.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital
325
18.2. Existence de droits de vote différents
319-320 ; 325
18.3. Contrôle de l’émetteur
N/A
18.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle
326-327
19.
Opérations avec des apparentés
278
20.
Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les
résultats de l’émetteur
20.1. Informations financières historiques
179-279
20.2. Informations financières
pro forma
N/A
20.3. États financiers
179-279
20.4. Vérifications des informations financières historiques annuelles
178 ; 280-281
20.5. Date des dernières informations financières
189-191
20.6. Informations financières intermédiaires et autres
N/A
20.7. Politique de distribution des dividendes
169 ; 327
20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage
134-135
20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale
N/A
21.
Informations complémentaires
21.1. Capital social
321-324
21.2. Actes constitutifs et statuts
113-124 ; 308-310
22. Contrats importants
175 ; 202-210 ; 274-275
23.
Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
N/A
24.
Documents accessibles au public
330-331
25.
Informations sur les participations
172-174 ; 276-277 ; 310-315
1...,327,328,329,330,331,332,333,334,335,336 338,339,340,341,342,343,344
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