Document de référence et rapport financier annuel 2014 - page 323

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Informations COMPLÉMENTAIRES
Table de concordance du Document de référence
Rubriques de l’annexe 1 du règlement 809/2004
Numéros de pages
13.
Prévisions ou estimations du bénéfice
N/A
14.
Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale
14.1. Organes d’administration
90-101
14.2. Conflits d’intérêts
105-106 ; 114
15.
Rémunération et avantages
15.1. Rémunération et avantages en nature
44 ; 130-135 ; 265
15.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs aux fins du versement
de pensions, de retraite ou d’autres avantages
133-134 ; 242-251 ;
273-274 ; 278-279
16.
Fonctionnement des organes d’administration et de direction
16.1. Date d’expiration des mandats actuels
90-101
16.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction
ou de surveillance
103 ; 105-106 ; 114
16.3. Comité d’audit et Comité des rémunérations
111-113
16.4. Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur en France
104-109 ; 130-133 ; 136-146
17.
Salariés
17.1. Nombre de salariés
35
17.2. Participation et stock-options
44 ; 136-146 ; 225-229
17.3. Participation des salariés dans le capital de l’émetteur
44 ; 136 ; 227-229 ; 306 ; 309
18.
Principaux actionnaires
18.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital
310
18.2. Existence de droits de vote différents
305-306 ; 310
18.3. Contrôle de l’émetteur
N/A
18.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle
311-312
19.
Opérations avec des apparentés
264
20.
Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats
de l’émetteur
20.1. Informations financières historiques
167-265
20.2. Informations financières
pro forma
N/A
20.3. États financiers
167-265
20.4. Vérifications des informations financières historiques annuelles
166 ; 266
20.5. Date des dernières informations financières
177-179
20.6. Informations financières intermédiaires et autres
N/A
20.7. Politique de distribution des dividendes
154 ; 312
20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage
124-125
20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale
N/A
21.
Informations complémentaires
21.1. Capital social
306-308
21.2. Actes constitutifs et statuts
104-115 ; 293-295
22.
Contrats importants
163 ; 190-196 ; 260-261
23.
Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
N/A
24.
Documents accessibles au public
316-317
25.
Informations sur les participations
160-162 ; 262-263 ; 296-301
Document de référence 2014
321
1...,313,314,315,316,317,318,319,320,321,322 324,325,326,327,328,329,330,331,332
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